la motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Le 10 juillet 2018, l'Assemblée nationale a rejeté en première lecture le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. Cette motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, visait à bloquer le débat sur ce projet de loi. Le contexte était marked by une controverse sur la réforme du système électoral et les modalités d'élection des sénateurs.
Impact citoyen
Ce vote signifie que les citoyens ne verront pas de changements immédiats dans leur processus électoral ou dans la composition du Sénat. Cependant, cela peut avoir un impact sur l'avenir des réformes constitutionnelles en France.
91
Pour
174
Contre
6
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
64% des votes exprimés
100%
271 présents sur 272 élus listés
Sans groupe identifié
49 votes pour
RE
70 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 57% des présents alignés sur la position principale
49Pour69Contre2Abstention1Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 57% des présents alignés sur la position principale
Pour (49)
- Constance Le Grip
- Gilles Lurton
- Marc Le Fur
- Vincent Rolland
- Patrice Verchère
- Dino Cinieri
- Martial SADDIER
- Daniel Fasquelle
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Valérie Boyer
- Annie Genevard
- Patrick Hetzel
- Jean-Carles Grelier
- Éric Pauget
- Vincent Descoeur
- Yannick Favennec-Bécot
- Philippe Vigier
- Thierry Benoit
- Valérie Beauvais
- François Cornut-Gentille
- Claude Goasguen
- Gérard Menuel
- Pierre Vatin
- Didier Quentin
- Jean-Pierre Door
- Geneviève Levy
- Éric Diard
- Éric Woerth
- Charles de la Verpillière
- Jean-Claude Bouchet
- Julien Aubert
- Laurence Trastour-Isnart
- Jean-Jacques Ferrara
- Maxime Minot
- Jean-louis Masson
- Jean-Louis Bricout
- Christian Hutin
- Serge Letchimy
- Valérie Rabault
- Joaquim Pueyo
- Hélène Vainqueur-Christophe
- Emmanuelle Ménard
- Michel Larive
- Marie-George Buffet
- Sébastien Jumel
- Jean-Paul Dufrègne
- Moetai Brotherson
- Hubert Wulfranc
Contre (69)
- Brigitte Bourguignon
- Sophie Errante
- Loïc Kervran
- Véronique Hammerer
- Jean-Marie Fiévet
- Laurent Garcia
- Jimmy Pahun
- Jean-christophe Lagarde
- Sophie Auconie
- Olivier Becht
- Jean-Pierre Pont
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Barbara Pompili
- Marie Guévenoux
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Marc Delatte
- Mireille Robert
- Loïc Dombreval
- Jean-Marc Zulesi
- Didier Martin
- Yolaine de Courson
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Sandrine Mörch
- Sébastien Nadot
- Jean-François Eliaou
- Philippe Huppé
- Dominique David
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Gaël Le Bohec
- Philippe Chalumeau
- Nathalie Sarles
- Huguette Tiegna
- Valérie Oppelt
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Patrice Perrot
- Benoit Potterie
- Jean-Bernard Sempastous
- Frédéric Descrozaille
- Frédérique Dumas
- Sylvie Charrière
- Albane Gaillot
- Raphaël Gauvain
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Gilles Le Gendre
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Jean-Michel Fauvergue
- Valérie Gomez-Bassac
- Émilie Guerel
- Pierre-Alain Raphan
- Nadia Hai
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Olivier Véran
- Marguerite Deprez-Audebert
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Jean-Luc Lagleize
- Sarah El Haïry
- Justine Benin
- Michèle de Vaucouleurs
- Philippe Dunoyer
Abstention (2)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour70Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (70)
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Christophe Blanchet
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Fabien Gouttefarde
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Jean-René Cazeneuve
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Sabine Thillaye
- Michel Lauzzana
- Stéphanie Rist
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Aina Kuric
- Éric Girardin
- Brigitte Liso
- Laurent Saint-martin
- Samantha Cazebonne
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Olivia Grégoire
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Christophe Lejeune
- Thomas Gassilloud
- Bruno Questel
- Catherine Osson
- Pascale Boyer
- Bénédicte Peyrol
- Christophe Jerretie
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Célia de Lavergne
- Anthony Cellier
- Élisabeth Toutut-Picard
- Christophe Euzet
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Émilie Chalas
- Cendra Motin
- Caroline Abadie
- Catherine Kamowski
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Christophe Arend
- Dimitri Houbron
- Valérie Petit
- Laurent Pietraszewski
- Carole Bureau-Bonnard
- Thierry Michels
- Laurence Gayte
- Valérie Thomas
- Zivka Park
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Michèle Peyron
- Didier Baichère
- Hugues Renson
- Laëtitia Romeiro Dias
- Adrien Taquet
- Anissa Khedher
Parti · Très majoritairement pour · 96% des présents alignés sur la position principale
22Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 96% des présents alignés sur la position principale
Pour (22)
- Christian Jacob
- Pierre Cordier
- Fabrice Brun
- Damien Abad
- Sébastien Leclerc
- Émilie Bonnivard
- Pierre-henri Dumont
- Frédérique Meunier
- Aurélien Pradié
- Thibault Bazin
- Raphaël Schellenberger
- Stéphane Viry
- Emmanuel Maquet
- Josiane Corneloup
- Jean-Yves Bony
- Arnaud VIALA
- Julien Dive
- Emmanuelle Anthoine
- Alain Ramadier
- Brigitte Kuster
- Claire Guion-Firmin
- Antoine Savignat
Contre (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
7Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour12Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre4Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (4)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(91)
- Constance Le Grip
- Gilles Lurton
- Éric Ciotti
- Marc Le Fur
- Christian Jacob
- Vincent Rolland
- Patrice Verchère
- Dino Cinieri
- Martial SADDIER
- Pierre Cordier
- Fabrice Brun
- Damien Abad
- Daniel Fasquelle
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Valérie Boyer
- Sébastien Leclerc
- Annie Genevard
- Émilie Bonnivard
- Patrick Hetzel
- Pierre-henri Dumont
- Jean-Carles Grelier
- Éric Pauget
- Frédérique Meunier
- Aurélien Pradié
- Thibault Bazin
- Raphaël Schellenberger
- Stéphane Viry
- Emmanuel Maquet
- Josiane Corneloup
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Arnaud VIALA
- Julien Dive
- Yannick Favennec-Bécot
- Philippe Vigier
- Thierry Benoit
- Guillaume Garot
- Marietta Karamanli
- Régis Juanico
- Marie-Noëlle Battistel
- Cécile Untermaier
- Alain David
- Marie-France Lorho
- Clémentine Autain
- Jean-Luc Mélenchon
- Bastien Lachaud
- Danièle Obono
- Huguette Bello
- Alain Bruneel
- Elsa Faucillon
- Valérie Beauvais
- François Cornut-Gentille
- Claude Goasguen
- Gérard Menuel
- Pierre Vatin
- Didier Quentin
- Jean-Pierre Door
- Geneviève Levy
- Éric Diard
- Éric Woerth
- Charles de la Verpillière
- Jean-Claude Bouchet
- Julien Aubert
- Laurence Trastour-Isnart
- Jean-Jacques Ferrara
- Emmanuelle Anthoine
- Maxime Minot
- Alain Ramadier
- Brigitte Kuster
- Jean-louis Masson
- Claire Guion-Firmin
- Antoine Savignat
- André Villiers
- Laurence Dumont
- Jean-Louis Bricout
- Christian Hutin
- Serge Letchimy
- Valérie Rabault
- Joaquim Pueyo
- Hélène Vainqueur-Christophe
- Emmanuelle Ménard
- Michel Larive
- Caroline Fiat
- Marie-George Buffet
- Sébastien Jumel
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville
- Jean-Paul Dufrègne
- Moetai Brotherson
- Hubert Wulfranc
Contre(174)
- Brigitte Bourguignon
- Sophie Errante
- Paul Molac
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Stéphane Mazars
- Christophe Blanchet
- Bertrand Bouyx
- Loïc Kervran
- Sandra Marsaud
- Fabien Gouttefarde
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Jean-René Cazeneuve
- Sophie Panonacle
- Véronique Hammerer
- Christine Le Nabour
- Sabine Thillaye
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stéphanie Rist
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Aina Kuric
- Éric Girardin
- Brigitte Liso
- Isabelle Rauch
- Laurent Saint-martin
- Naïma Moutchou
- Samantha Cazebonne
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Olivia Grégoire
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Thomas Rudigoz
- Christophe Lejeune
- Thomas Gassilloud
- Éric Bothorel
- Marielle De Sarnez
- Marc Fesneau
- Richard Ramos
- Philippe Bolo
- Laurent Garcia
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Max Mathiasin
- Maud Petit
- Isabelle Florennes
- Cyrille Isaac-Sibille
- Jean-christophe Lagarde
- Sophie Auconie
- Paul Christophe
- Olivier Becht
- Agnès Firmin Le Bodo
- Jean-Pierre Pont
- Bruno Questel
- Alain Tourret
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Barbara Pompili
- Marie Guévenoux
- François-Michel Lambert
- Éric Alauzet
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Catherine Osson
- Marc Delatte
- Pascale Boyer
- Bénédicte Peyrol
- Delphine Bagarry
- Mireille Robert
- Loïc Dombreval
- Jean-Marc Zulesi
- Christophe Jerretie
- Didier Martin
- Fadila Khattabi
- Yolaine de Courson
- Didier Paris
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Célia de Lavergne
- Anthony Cellier
- Annie Chapelier
- Sandrine Mörch
- Sébastien Nadot
- Élisabeth Toutut-Picard
- Benoît Simian
- Eric Poulliat
- Christophe Euzet
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Jean-François Eliaou
- Philippe Huppé
- Dominique David
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Gaël Le Bohec
- Émilie Chalas
- Philippe Chalumeau
- Cendra Motin
- Caroline Abadie
- Nathalie Sarles
- Catherine Kamowski
- Huguette Tiegna
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Valérie Oppelt
- Émilie Cariou
- Christophe Arend
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Patrice Perrot
- Dimitri Houbron
- Valérie Petit
- Laurent Pietraszewski
- Benoit Potterie
- Carole Bureau-Bonnard
- Thierry Michels
- Jean-Bernard Sempastous
- Laurence Gayte
- Valérie Thomas
- Frédéric Descrozaille
- Zivka Park
- Alexandre Holroyd
- Frédérique Dumas
- Sylvie Charrière
- Albane Gaillot
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Raphaël Gauvain
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Gilles Le Gendre
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Jean-Michel Fauvergue
- Michèle Peyron
- Didier Baichère
- Valérie Gomez-Bassac
- Émilie Guerel
- Hugues Renson
- Pierre-Alain Raphan
- Laëtitia Romeiro Dias
- Nadia Hai
- Adrien Taquet
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Cédric Villani
- Anissa Khedher
- Olivier Véran
- Marguerite Deprez-Audebert
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Mohamed Laqhila
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Jean-Luc Lagleize
- Élodie Jacquier-Laforge
- Sarah El Haïry
- Brahim Hammouche
- Laurence Vichnievsky
- Vincent Bru
- Justine Benin
- Michèle de Vaucouleurs
- Philippe Dunoyer
- Maina Sage