l'amendement de suppression n° 1 de Mme Besse et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Impact citoyen
Le fait que l'amendement n'ait pas été adopté signifie que la disposition concernée reste dans le projet de loi. Cela peut avoir un impact sur les travailleurs et les employeurs, selon le contenu de cette disposition.
155
Pour
166
Contre
0
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
52% des votes exprimés
100%
321 présents sur 322 élus listés
Sans groupe identifié
70 votes pour
Sans groupe identifié
75 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
70Pour75Contre0Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
Pour (70)
- Bastien Marchive
- Emmanuel Taché
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Julien Rancoule
- Romain Baubry
- Katiana Levavasseur
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Roger Chudeau
- Michaël Taverne
- Alexandre Sabatou
- Thierry Frappé
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Frank Giletti
- Bénédicte Auzanot
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Manon Meunier
- Emmanuel Mandon
- Éric Martineau
- Arthur Delaporte
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Stéphane Peu
- Yannick Monnet
- Soumya Bourouaha
- Paul-André Colombani
- Véronique Besse
- Pascale Bordes
- David Guiraud
- Michel Sala
- Laurent Panifous
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- Raquel Garrido
- Francis Dubois
- Luc Geismar
- Bertrand Petit
- Francesca Pasquini
- Jean-Louis Bricout
- Emmanuelle Ménard
Contre (75)
- Constance Le Grip
- Lionel Vuibert
- Charles Sitzenstuhl
- Graziella Melchior
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Paul Midy
- Karl Olive
- Yannick Chenevard
- Christopher Weissberg
- Philippe Gosselin
- Jean-Pierre Vigier
- Éric Pauget
- Alexandre Portier
- Philippe Vigier
- Jimmy Pahun
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Frantz Gumbs
- Xavier Albertini
- Thierry Benoit
- Loïc Kervran
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Antoine Armand
- Dino Cinieri
- Marina Ferrari
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Jean-Pierre Pont
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Jacqueline Maquet
- Hadrien Ghomi
- Didier Martin
- Mireille Clapot
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Huguette Tiegna
- Patrice Perrot
- Philippe Dunoyer
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Éléonore Caroit
- Alexis Izard
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Servane Hugues
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Philippe Guillemard
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Anne-Laure Babault
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Jean-Charles Larsonneur
- Stéphanie Kochert
- Agnes Carel
Parti · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour50Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (50)
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Corinne Vignon
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Michel Lauzzana
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Sabine Thillaye
- Bruno Fuchs
- Vincent Thiébaut
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Maud Bregeon
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Jean-Philippe Ardouin
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Caroline Janvier
- Bruno Studer
- Anne Brugnera
- Michèle Peyron
- Émilie Chandler
- Pascal Lavergne
- Fanta Berete
- Chantal Bouloux
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
30Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (30)
- Florence Goulet
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Caroline Parmentier
- Lionel Tivoli
- Géraldine Grangier
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Yaël Ménaché
- Laure Lavalette
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
27Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (27)
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Mathilde Panot
- Alexis Corbière
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Caroline Fiat
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- William Martinet
Parti · Plutôt contre · 53% des présents alignés sur la position principale
7Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 53% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour14Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
4Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(155)
- Bastien Marchive
- Florence Goulet
- Emmanuel Taché
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Caroline Parmentier
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Julien Rancoule
- Lionel Tivoli
- Romain Baubry
- Caroline Colombier
- Géraldine Grangier
- Katiana Levavasseur
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Pierre Meurin
- Roger Chudeau
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Alexandre Sabatou
- Thierry Frappé
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Yaël Ménaché
- Marine Hamelet
- Laure Lavalette
- Stéphane Rambaud
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Marie-France Lorho
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Jean-Philippe Nilor
- Sophia Chikirou
- Clémentine Autain
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Alexis Corbière
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Arnaud Le Gall
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Jérôme Legavre
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Manon Meunier
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Emmanuel Mandon
- Éric Martineau
- Guillaume Garot
- Christine Pirès Beaune
- Arthur Delaporte
- Mickaël Bouloux
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Joël Aviragnet
- Cyrielle Chatelain
- Sophie Taillé-Polian
- Charles Fournier
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Sandrine Rousseau
- Lisa Belluco
- Karim Ben Cheikh
- Nicolas Sansu
- Stéphane Peu
- Yannick Monnet
- Émeline K/Bidi
- Frédéric Maillot
- Soumya Bourouaha
- Karine Lebon
- Paul-André Colombani
- Olivier Serva
- Stéphane Lenormand
- Véronique Besse
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Pascale Bordes
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- David Guiraud
- Michel Sala
- Laurent Panifous
- Benjamin Saint-huile
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Raquel Garrido
- Francis Dubois
- Luc Geismar
- Bertrand Petit
- Francesca Pasquini
- Pierre Dharréville
- Jean-Louis Bricout
- Emmanuelle Ménard
Contre(166)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Lionel Vuibert
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Stéphane Travert
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Corinne Vignon
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Paul Midy
- Karl Olive
- Marc Ferracci
- Yannick Chenevard
- Éric Bothorel
- Patricia Lemoine
- Christopher Weissberg
- Philippe Gosselin
- Jean-Pierre Vigier
- Éric Pauget
- Thibault Bazin
- Stéphane Viry
- Hubert Brigand
- Alexandre Portier
- Philippe Vigier
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Nicolas Turquois
- Bruno Fuchs
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Frantz Gumbs
- Pascal Lecamp
- Xavier Albertini
- Thierry Benoit
- Loïc Kervran
- Vincent Thiébaut
- Jérémie Patrier-Leitus
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Béatrice Bellamy
- Frédéric Valletoux
- Rémy Rebeyrotte
- Stéphane Mazars
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Antoine Armand
- Maud Bregeon
- Freddy Sertin
- Dino Cinieri
- Marina Ferrari
- Fabien Lainé
- Paul Christophe
- Anne Le Hénanff
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Jean-Pierre Pont
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Jacqueline Maquet
- Hadrien Ghomi
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Jean-Philippe Ardouin
- Didier Martin
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Mireille Clapot
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Huguette Tiegna
- Caroline Janvier
- Patrice Perrot
- Bruno Studer
- Cécile Rilhac
- Philippe Dunoyer
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Michèle Peyron
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Éléonore Caroit
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Pascal Lavergne
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Servane Hugues
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Philippe Guillemard
- Chantal Bouloux
- Emmanuelle Anthoine
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Élodie Jacquier-Laforge
- Florence Lasserre
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Anne-Laure Babault
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Jean-Charles Larsonneur
- André Villiers
- Stéphanie Kochert
- Agnes Carel