l'amendement n° 1 de M. Saddier et les amendements identiques suivants au projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique (lecture définitive).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Impact citoyen
Le non-adoption de cet amendement signifie que les dispositions correspondantes du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique ne seront pas modifiées. Cela peut avoir un impact sur les citoyens en fonction des changements proposés par l'amendement, mais sans plus de détails, il est difficile d'évaluer précisément son importance.
93
Pour
220
Contre
6
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
69% des votes exprimés
100%
319 présents sur 320 élus listés
Sans groupe identifié
52 votes pour
Sans groupe identifié
95 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 63% des présents alignés sur la position principale
52Pour95Contre4Abstention1Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 63% des présents alignés sur la position principale
Pour (52)
- Bernard Perrut
- Constance Le Grip
- Gilles Lurton
- Vincent Rolland
- Patrice Verchère
- Jean-marie Sermier
- Martial SADDIER
- Virginie Duby-Muller
- Daniel Fasquelle
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Valérie Boyer
- Annie Genevard
- Jean-Pierre Vigier
- Véronique Louwagie
- Patrick Hetzel
- Jean-Carles Grelier
- Yannick Favennec-Bécot
- Stéphane Demilly
- Michel Zumkeller
- Philippe Vigier
- Lise Magnier
- Olivier Becht
- Vincent Ledoux
- Stéphane Claireaux
- Jean-Luc Reitzer
- Valérie Beauvais
- Claude Goasguen
- Gilles Carrez
- Gérard Menuel
- Franck Marlin
- Didier Quentin
- Jean-Jacques Gaultier
- Rémi Delatte
- Guillaume Larrivé
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Jean-louis Masson
- Maurice Leroy
- Antoine Herth
- Guy Bricout
- Jérôme Lambert
- Gisèle Biémouret
- Jean-Louis Bricout
- Serge Letchimy
- Valérie Rabault
- Joaquim Pueyo
- Josette Manin
- Emmanuelle Ménard
- Jean-Paul Dufrègne
- Hubert Wulfranc
Contre (95)
- Loïc Kervran
- Graziella Melchior
- Michel Fanget
- Jimmy Pahun
- Jean-Luc Warsmann
- Sophie Auconie
- Paul-André Colombani
- Guillaume Vuilletet
- Jean-Pierre Pont
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Romain Grau
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Marc Delatte
- Laurence Vanceunebrock
- Mireille Robert
- Cédric Roussel
- Claire Colomb-Pitollat
- Saïd Ahamada
- Jean-Marc Zulesi
- Thomas Mesnier
- Monica Michel-Brassart
- Didier Martin
- Yolaine de Courson
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Jean-Charles Larsonneur
- Sébastien Nadot
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Gaël Le Bohec
- Jean-Charles Colas-Roy
- Florian Bachelier
- Nicolas Démoulin
- Monique Limon
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Julien Borowczyk
- Huguette Tiegna
- Valérie Oppelt
- Olivier Damaisin
- Richard Lioger
- Xavier Paluszkiewicz
- Laurent Pietraszewski
- Pascal Bois
- Jean-Bernard Sempastous
- Laurence Gayte
- Sébastien Cazenove
- Frédéric Descrozaille
- Jean François Mbaye
- Paula Forteza
- Albane Gaillot
- Isabelle Muller-Quoy
- Patrice Anato
- Damien Pichereau
- Pascale Fontenel-Personne
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Gilles Le Gendre
- Stanislas Guerini
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Laurianne Rossi
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Rodrigue Kokouendo
- Jean-Michel Fauvergue
- Stéphanie Do
- Sereine Mauborgne
- Valérie Gomez-Bassac
- Michèle Crouzet
- Hugues Renson
- Jean-François Cesarini
- Martine Leguille-Balloy
- Christine Hennion
- Guillaume Chiche
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Jean-Baptiste Djebbari
- Martine Wonner
- Séverine Gipson
- Marguerite Deprez-Audebert
- Patrick Mignola
- Jean-Pierre Cubertafon
- Laurence Vichnievsky
- Vincent Bru
- Michèle de Vaucouleurs
- Patricia Gallerneau
- Thierry Solere
- Michel Larive
- Sabine Rubin
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
1Pour72Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (72)
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Raphaël Gérard
- Hervé Berville
- Fabien Gouttefarde
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Aina Kuric
- Éric Girardin
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Liso
- Laurent Saint-martin
- Anne Genetet
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Olivia Grégoire
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Sacha Houlié
- Marie-ange Magne
- Vincent Thiébaut
- Benjamin Dirx
- Bruno Questel
- Stéphane Trompille
- Pascale Boyer
- Bénédicte Peyrol
- Danièle Hérin
- Alexandra Louis
- Jacqueline Dubois
- Fannette Charvier
- Didier Paris
- Alice Thourot
- Célia de Lavergne
- Claire O'Petit
- Christophe Euzet
- Coralie Dubost
- Émilie Chalas
- Fabienne Colboc
- Mustapha Laabid
- Cendra Motin
- Caroline Abadie
- Valéria Faure-Muntian
- Catherine Kamowski
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Carole Grandjean
- Bérangère Abba
- Christophe Arend
- Hélène Zannier
- Thierry Michels
- Dominique Da Silva
- Michèle Peyron
- Fabien Matras
- Jacques Marilossian
- Anissa Khedher
- Barbara Bessot Ballot
- Grégory Galbadon
- Adrien Morenas
- Élise Fajgeles
Parti · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
10Pour11Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
Pour (10)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
20Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (20)
Parti · Très majoritairement contre · 95% des présents alignés sur la position principale
1Pour19Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 95% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
1Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Abstention (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(93)
- Bernard Perrut
- Constance Le Grip
- Gilles Lurton
- Éric Ciotti
- Christian Jacob
- Jérôme Nury
- Vincent Rolland
- Patrice Verchère
- Jean-marie Sermier
- Martial SADDIER
- Pierre Cordier
- Virginie Duby-Muller
- Fabrice Brun
- Jean-François PARIGI
- Damien Abad
- Daniel Fasquelle
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Valérie Boyer
- Annie Genevard
- Émilie Bonnivard
- Jean-Pierre Vigier
- Véronique Louwagie
- Patrick Hetzel
- Pierre-henri Dumont
- Ian Boucard
- Jean-Carles Grelier
- Aurélien Pradié
- Fabien Di Filippo
- Thibault Bazin
- David Lorion
- Nadia Ramassamy
- Emmanuel Maquet
- Josiane Corneloup
- Jacques Cattin
- Jean-Yves Bony
- Maud Petit
- Yannick Favennec-Bécot
- Stéphane Demilly
- Michel Zumkeller
- Philippe Vigier
- Lise Magnier
- Olivier Becht
- Agnès Firmin Le Bodo
- Vincent Ledoux
- Stéphane Le Foll
- Christophe Bouillon
- Marie-Noëlle Battistel
- Christine Pirès Beaune
- Cécile Untermaier
- Alain David
- Boris Vallaud
- Delphine Batho
- Joël Aviragnet
- Olivier Falorni
- Ludovic Pajot
- Jean-Philippe Nilor
- Alain Bruneel
- Jean-Paul Lecoq
- Buon Tan
- Stéphane Claireaux
- Jean-Luc Reitzer
- Valérie Beauvais
- Claude Goasguen
- Gilles Carrez
- Gérard Menuel
- Franck Marlin
- Didier Quentin
- Jean-Jacques Gaultier
- Rémi Delatte
- Claude de Ganay
- Guillaume Larrivé
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Alain Ramadier
- Jean-louis Masson
- Maurice Leroy
- Antoine Herth
- Guy Bricout
- André Villiers
- Jérôme Lambert
- Gisèle Biémouret
- Jean-Louis Bricout
- Serge Letchimy
- Valérie Rabault
- Joaquim Pueyo
- Josette Manin
- Sylvia Pinel
- Emmanuelle Ménard
- Jean-Paul Dufrègne
- Hubert Wulfranc
Contre(220)
- Rémy Rebeyrotte
- Florent Boudié
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Loïc Kervran
- Raphaël Gérard
- Hervé Berville
- Fabien Gouttefarde
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Sandrine Josso
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Aina Kuric
- Éric Girardin
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Liso
- Perrine Goulet
- Laurent Saint-martin
- Naïma Moutchou
- Anne Genetet
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Olivia Grégoire
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Sacha Houlié
- Marie-ange Magne
- Thomas Rudigoz
- Vincent Thiébaut
- Benjamin Dirx
- Éric Bothorel
- Michel Fanget
- Marielle De Sarnez
- Sophie Mette
- Marc Fesneau
- Richard Ramos
- Philippe Bolo
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Frédéric Petit
- Philippe Latombe
- Nicolas Turquois
- Jean-Luc Warsmann
- Sophie Auconie
- Dominique Potier
- Paul-André Colombani
- Jean-Luc Mélenchon
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Danièle Obono
- Guillaume Vuilletet
- Jean-Pierre Pont
- Bruno Questel
- Alain Tourret
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Romain Grau
- Jacques Krabal
- Éric Alauzet
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Stéphane Trompille
- Marc Delatte
- Pascale Boyer
- Laurence Vanceunebrock
- Bénédicte Peyrol
- Delphine Bagarry
- Aude Bono-Vandorme
- Danièle Hérin
- Alain Perea
- Mireille Robert
- Cédric Roussel
- Claire Colomb-Pitollat
- Alexandra Louis
- Saïd Ahamada
- Jean-Marc Zulesi
- Thomas Mesnier
- Frédérique Tuffnell
- Monica Michel-Brassart
- Didier Martin
- Jacqueline Dubois
- Fannette Charvier
- Yolaine de Courson
- Didier Paris
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Alice Thourot
- Célia de Lavergne
- Claire O'Petit
- Jean-Charles Larsonneur
- Annie Chapelier
- Sébastien Nadot
- Benoît Simian
- Christophe Euzet
- Coralie Dubost
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Gaël Le Bohec
- Jean-Charles Colas-Roy
- Émilie Chalas
- Florian Bachelier
- Fabienne Colboc
- Nicolas Démoulin
- Mustapha Laabid
- Cendra Motin
- Monique Limon
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Valéria Faure-Muntian
- Julien Borowczyk
- Catherine Kamowski
- Huguette Tiegna
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Yannick Haury
- Valérie Oppelt
- Carole Grandjean
- Bérangère Abba
- Olivier Damaisin
- Émilie Cariou
- Christophe Arend
- Hélène Zannier
- Richard Lioger
- Xavier Paluszkiewicz
- Laurent Pietraszewski
- Agnès Thill
- Pascal Bois
- Thierry Michels
- Jean-Bernard Sempastous
- Laurence Gayte
- Sébastien Cazenove
- Frédéric Descrozaille
- Jean François Mbaye
- Cécile Rilhac
- Fiona Lazaar
- Dominique Da Silva
- Paula Forteza
- Albane Gaillot
- Isabelle Muller-Quoy
- Patrice Anato
- Damien Pichereau
- Pascale Fontenel-Personne
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Gilles Le Gendre
- Stanislas Guerini
- Stéphanie Kerbarh
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Laurianne Rossi
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Rodrigue Kokouendo
- Jean-Michel Fauvergue
- Michèle Peyron
- Stéphanie Do
- Sereine Mauborgne
- Valérie Gomez-Bassac
- Fabien Matras
- Michèle Crouzet
- Hugues Renson
- Jean-François Cesarini
- Jacques Marilossian
- Martine Leguille-Balloy
- Christine Hennion
- Guillaume Chiche
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Jean-Baptiste Djebbari
- Cédric Villani
- Martine Wonner
- Anissa Khedher
- Barbara Bessot Ballot
- Séverine Gipson
- Grégory Galbadon
- Emmanuelle Fontaine-Domeizel
- Adrien Morenas
- Élise Fajgeles
- Marguerite Deprez-Audebert
- Patrick Mignola
- Thierry Robert
- Bruno Joncour
- Jean-Pierre Cubertafon
- Élodie Jacquier-Laforge
- Brahim Hammouche
- Bruno Duvergé
- Laurence Vichnievsky
- Florence Lasserre
- Vincent Bru
- Michèle de Vaucouleurs
- Bruno Millienne
- Patricia Gallerneau
- Thierry Solere
- Bénédicte Taurine
- Michel Larive
- Caroline Fiat
- Sabine Rubin