l'amendement de suppression n° 13 de M. Alauzet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Le scrutin concernait l'amendement de suppression n°13 de M. Alauzet et un amendement identique portant sur la proposition de loi relative à la réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé. Cette proposition de loi visait à permettre la réintégration de ces personnels, qui avaient été exclus ou placés en congés spéciaux suite à l'obligation vaccinale dans le secteur de la santé. L'Assemblée nationale n'a pas adopté cet amendement.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement signifie que les personnels non-vaccinés des établissements de santé et de secours ne pourront pas être réintégrés automatiquement, excepté si une dérogation est accordée par l'employeur. Cela peut avoir un impact sur l'accès aux soins pour les patients, ainsi que sur l'emploi de ces professionnels de santé.
96
Pour
160
Contre
4
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
62% des votes exprimés
100%
260 présents sur 261 élus listés
Sans groupe identifié
43 votes pour
Sans groupe identifié
73 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 61% des présents alignés sur la position principale
43Pour73Contre3Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 61% des présents alignés sur la position principale
Pour (43)
- Constance Le Grip
- Charles Sitzenstuhl
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Paul Midy
- Caroline Yadan
- Christine Loir
- Philippe Juvin
- Philippe Vigier
- Mickaël Cosson
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Anne Bergantz
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Guillaume Vuilletet
- Didier Martin
- Mireille Clapot
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Patrice Perrot
- Frédéric Descrozaille
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Benoît Bordat
- Nicolas Pacquot
- Emmanuel Lacresse
- Benoit Mournet
- Alexis Izard
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Philippe Berta
- Vincent Bru
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Philippe Pradal
Contre (73)
- Alexandre Loubet
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Angélique Ranc
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Romain Baubry
- Timothée Houssin
- Serge Muller
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Frank Giletti
- Bénédicte Auzanot
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Perceval Gaillard
- Vincent Rolland
- Xavier Breton
- Patrick Hetzel
- Yannick Neuder
- Vincent Descoeur
- Jean-Luc Bourgeaux
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Yannick Favennec-Bécot
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- David Taupiac
- Pascale Bordes
- David Guiraud
- Michel Sala
- Laurent Panifous
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- Olivier Marleix
- Maxime Minot
- Sébastien Jumel
- Steve Chailloux
- Tematai Le Gayic
- Jean-Louis Bricout
- Jean-Félix Acquaviva
Abstention (3)
Parti · Très majoritairement pour · 97% des présents alignés sur la position principale
34Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 97% des présents alignés sur la position principale
Pour (34)
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Amélia Lakrafi
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Sabine Thillaye
- Jean-François Portarrieu
- Vincent Thiébaut
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Maud Bregeon
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Fabienne Colboc
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Michèle Peyron
- Émilie Chandler
- Pascal Lavergne
- Fanta Berete
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour31Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (31)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Franck Allisio
- Jérôme Buisson
- Jordan Guitton
- Joëlle Mélin
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Hélène Laporte
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Laure Lavalette
- Philippe Lottiaux
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Hervé de Lépinau
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- Aurélien Lopez Liguori
- Joris Hebrard
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour29Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (29)
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- Manuel Bompard
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Christophe Bex
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Marianne Maximi
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Bénédicte Taurine
- Caroline Fiat
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- William Martinet
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
6Pour3Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
7Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 83% des présents alignés sur la position principale
1Pour5Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 83% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
1Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(96)
- Constance Le Grip
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Daniel Labaronne
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Amélia Lakrafi
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Paul Midy
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Patricia Lemoine
- Caroline Yadan
- Christine Loir
- Philippe Juvin
- Philippe Vigier
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Josy Poueyto
- Nicolas Turquois
- Cyrille Isaac-Sibille
- Mickaël Cosson
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Pascal Lecamp
- Anne Bergantz
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Jean-François Portarrieu
- Vincent Thiébaut
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- David Habib
- Rémy Rebeyrotte
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Thomas Rudigoz
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Maud Bregeon
- Freddy Sertin
- Olivier Falorni
- Fabien Lainé
- Guillaume Vuilletet
- Éric Alauzet
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Didier Martin
- Mireille Clapot
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Fabienne Colboc
- Patrice Perrot
- Frédéric Descrozaille
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Michèle Peyron
- Damien Adam
- Benoît Bordat
- Nicolas Pacquot
- Emmanuel Lacresse
- Benoit Mournet
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Pascal Lavergne
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Philippe Berta
- Florence Lasserre
- Vincent Bru
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Philippe Pradal
Contre(160)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Franck Allisio
- Alexandre Loubet
- Jérôme Buisson
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Jordan Guitton
- Angélique Ranc
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Joëlle Mélin
- Romain Baubry
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Lisette Pollet
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Hélène Laporte
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Marine Hamelet
- Laure Lavalette
- Stéphane Rambaud
- Philippe Lottiaux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Hervé de Lépinau
- Marie-France Lorho
- Emmanuel Blairy
- Jean-Philippe Nilor
- Sophia Chikirou
- Clémentine Autain
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Perceval Gaillard
- Aymeric Caron
- Éric Ciotti
- Vincent Rolland
- Xavier Breton
- Émilie Bonnivard
- Patrick Hetzel
- Ian Boucard
- Josiane Corneloup
- Yannick Neuder
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Jean-Luc Bourgeaux
- Iñaki Echaniz
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Yannick Favennec-Bécot
- Nicolas Thierry
- Aurélien Taché
- Charles Fournier
- Sandrine Rousseau
- Elsa Faucillon
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Karine Lebon
- Paul Molac
- Olivier Serva
- Max Mathiasin
- David Taupiac
- Stéphane Lenormand
- Christophe Barthès
- Pascale Bordes
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- David Guiraud
- Michel Sala
- Jérôme Nury
- Laurent Panifous
- Benjamin Saint-huile
- Aurélien Lopez Liguori
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Joris Hebrard
- Bénédicte Taurine
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Olivier Marleix
- Maxime Minot
- Sébastien Jumel
- Pierre Dharréville
- Steve Chailloux
- Tematai Le Gayic
- Jean-Louis Bricout
- Bertrand Pancher
- Jean-Félix Acquaviva