l'Assemblée nationale a adopté
L'Assemblée nationale a adopté l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique. Cette proposition de loi, actuellement en première lecture, vise à encourager l'utilisation de la voile comme moyen de propulsion pour les navires. L'amendement de M. Tavel porte spécifiquement sur l'article 5, dont le contenu exact nécessiterait une analyse plus approfondie du texte de loi. L'adoption de cet amendement signifie que la version de l'article 5 sera modifiée conformément à la proposition de M. Tavel.
L'adoption de cet amendement pourrait influencer les modalités de soutien au transport maritime à propulsion vélique. Les entreprises du secteur pourraient voir leurs conditions d'accès aux aides publiques ou aux réglementations évoluer. À terme, cela pourrait favoriser le développement d'une navigation plus respectueuse de l'environnement, mais l'impact précis dépendra du contenu de l'amendement et de son application concrète.
98
Pour
33
Contre
1
Abstention
1
Absent·e
Pour
74% des votes exprimés
99%
132 présents sur 133 élus listés
Rassemblement National
38 votes pour
Ensemble pour la République
22 votes contre
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale